Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARTEC LA TRANSPARENCE DE VOS PACKAGINGS
IMPRIMERIE CARTONNAGE SERGE MARCOUX, S.A.S
LEFRANC, S.A.S
NP INNOVATION, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4109797
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2024
CLEARTEC LA TRANSPARENCE DE VOS PACKAGINGS de IMPRIMERIE CARTONNAGE SERGE MARCOUX

Présentation de la marque CLEARTEC LA TRANSPARENCE DE VOS PACKAGINGS

Déposée par voie électronique le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE CARTONNAGE SERGE MARCOUX, la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC, la Société à Responsabilité Limité (SARL) NP INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEARTEC LA TRANSPARENCE DE VOS PACKAGINGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) IMPRIMERIE CARTONNAGE SERGE MARCOUX domicilié(e) ZA la font du loup, 1 Font du Loup - 43240 - SAINT JUST MALEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) LEFRANC domicilié(e) 5 rue Jean Monnet - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) NP INNOVATION domicilié(e) 5 Boulevard de l'Eglise - 42600 - montbrison - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PERRIER, M. Jean-Pierre PERRIER domicilié(e) 55 rue Barthélemy Villemagne - 42340 - VEAUCHE - France.

La marque CLEARTEC LA TRANSPARENCE DE VOS PACKAGINGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARTEC LA TRANSPARENCE DE VOS PACKAGINGS est expirée depuis le 1 août 2024.

IMPRIMERIE CARTONNAGE SERGE MARCOUX a également déposé les autres marques suivantes : PEEL & CLEAR JE PELE, JE VOIS, JE JOUE, JE COLLE , CLEAR FOOTPRINT L EMPREINTE TRANSPARENTE


IMPRIMERIE CARTONNAGE SERGE MARCOUX, S.A.S - ZA la font du loup, 1 Font du Loup - 43240 - SAINT JUST MALEMONT - France - SIREN 3

LEFRANC, S.A.S - 5 rue Jean Monnet - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France - SIREN 3

NP INNOVATION, S.A.R.L - 5 Boulevard de l'Eglise - 42600 - montbrison - France - SIREN 5


Cabinet PERRIER, M. Jean-Pierre PERRIER - 55 rue Barthélemy Villemagne - 42340 - VEAUCHE - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier, carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres, journaux ; prospectus ; brochure ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.